On dit que personne n’est irremplaçable. Cette maxime ne s’applique pas toujours dans le monde de l’entreprise. Certains postes clés demandent des compétences extrêmement spécifiques qu’il est difficile, voire impossible de remplacer. Lorsqu’un collaborateur important disparaît, dans la moitié des cas, l’entreprise met la clé sous la porte dans les 5 ans qui suivent son départ, faute d’être correctement assurée pour faire face à cette situation.
Fonctionnement de l’assurance Homme clé
C’est quoi un Homme clé
Pour une personne étrangère au monde de l’assurance, le terme Homme clé peut prêter à sourire et faire travailler l’imagination. Un Homme clé n’est pas un homme en forme de clé, ni un homme tenant des clés. C’est une personne indispensable à la réussite de l’entreprise. D’ailleurs un Homme clé peut tout à fait être une femme. Il peut bien sûr s’agir du dirigeant de l’entreprise, d’un responsable de département, mais également d’un salarié dont le savoir-faire joue un rôle est déterminant pour l’entreprise. Si l’entreprise a plusieurs hommes ou femmes clés, elle devra établir un contrat pour chacun d’eux.
Pourquoi souscrire une assurance Homme clé sur son dirigeant ou sur un collaborateur ?
La garantie Homme clé permet à l’entreprise d’obtenir un capital ou des indemnités journalières pour faire face aux conséquences financières du décès ou de l’incapacité de travail de ses collaborateurs clés. Elle peut utiliser la somme perçue comme bon lui semble afin d’assurer la continuité de son activité. Dans la pratique, les entreprises se servent de leur prime d’assurance ou de leurs indemnités journalières pour combler un manque à gagner, procéder au remboursement des prêts bancaires, recruter un remplaçant à l’homme clé, réorganiser leur activité ou maintenir leur image de marque.
Exemples d’hommes et de femmes clés
Amélie SAVANT, directrice de recherche et développement dans un laboratoire pharmaceutique
Amélie supervise un projet sur un médicament innovant, qui pourrait sauver des dizaines de milliers de vies et rapporter des millions d’euros à son entreprise. Lorsque Amélie apprend qu’elle est atteinte d’un cancer, elle exprime à son employeur sa crainte que son projet prenne un retard important ou tombe à l’eau. Hélène, la directrice des ressources humaines, dont l’employeur précédent ayant mis la clé sous la porte suite au décès prématuré d’un associé, avait heureusement anticipé ce type de situation et convaincu le directeur général du laboratoire de souscrire des contrats de garantie Homme clé sur un certain nombre de collaborateurs essentiels, parmi lesquels Amélie. Grâce aux indemnités du contrat, le laboratoire indemnise ses investisseurs pour le délai supplémentaire pour finaliser les recherches. Il débauche aussi temporairement le directeur d’un autre projet moins important afin d’épauler Amélie et le mettre au jour de l’état des recherches. Finalement, la mise sur le marché du médicament se fera seulement 4 mois après l’échéance prévue.
Pierre TOQUE, chef dans un restaurant deux étoiles
Pierre TOQUE est chef dans un restaurant deux étoiles près de Lyon. Âgé de 55 ans, il a commencé son métier comme apprenti à l’âge de 14 ans et la réputation de l’établissement repose essentiellement sur son nom. Une nuit, il est victime d’un accident cardiaque qui lui est fatal. Grâce au capital versé par l’assurance, le patron du groupe détenant le restaurant de Pierre emploie une consultante en communication pour répondre aux interrogations de la presse et faire valoir que Jonathan, le sous-chef du restaurant qui est maintenant devenu chef a été formé par Pierre ainsi que par d’autres grands noms de la gastronomie et que s’il n’est pas encore aussi connu, sa cuisine est tout autant savoureuse. De nombreux critiques curieux décident de vérifier par eux-mêmes et la presse abonde alors d’articles élogieux sur la cuisine de Jonathan, ce qui permet au restaurant de retrouver un taux de fréquentation de 80 % équivalent à la fréquentation habituelle du restaurant au bout de trois mois et de 100 % au bout de 6 mois.
Claude BAGOUT, commercial itinérant
Claude est commercial itinérant pour une entreprise livrant des produits surgelés à domicile. On le surnomme « Monsieur Presqu’à Tous les Coups », car il arrive presque toujours à vendre les offres du moment à ses clients en plus de leurs commandes habituelles. Son chiffre d’affaires est supérieur de 30 % par rapport à la moyenne des autres commerciaux de la boîte. Durant son temps libre, Claude est adepte de motocross. Lors d’un week-end, il est victime d’un grave accident, qui l’empêche de marcher et de conduire pendant plusieurs mois. Son entreprise utilise une partie des indemnités de l’assurance Homme clé pour embaucher et former Karim, un commercial intérimaire afin de continuer à servir les clients de Claude et une autre partie pour compenser la différence de chiffres entre les deux commerciaux. Lors de son retour dans l’entreprise après huit mois d’absence, Claude retrouve son poste et ses clients. L’entreprise attribue une nouvelle tournée à Karim qu’elle a décidé de garder et à qui Claude prodigue de bons conseils pour améliorer son chiffre.
Les différentes options de la garantie Homme clé
L’assurance Homme clé permet à l’entreprise de bénéficier d’une somme forfaitaire ou d’indemnités journalières pour faire face aux préjudices financiers du décès mais également de l’incapacité temporaire ou permanente de travail d’un collaborateur clé. Les types de situations couvertes varient selon le contrat d’assurance.
Garantie décès
En cas de décès d’un collaborateur couvert par un contrat d’assurance Homme clé, l’assurance verse un capital à l’entreprise. L’entreprise peut utiliser librement ce capital pour compenser la disparition de l’Homme dans l’organisation de l’activité de l’entreprise.
Garantie invalidité permanente totale
On parle d’invalidité totale lorsque le taux d’invalidité est supérieur ou égal à 66 %. En cas d’invalidité permanente d’un Homme clé, l’entreprise perçoit le capital établi par le contrat de la même manière que dans le cas du décès de celui-ci.
Garantie incapacité temporaire totale
Si le collaborateur est empêché de travailler pendant une longue période en raison d’un accident ou d’une maladie, l’entreprise perçoit des indemnités journalières pour compenser son absence. Ces indemnités peuvent être limitées à un certain nombre de mois ou à la somme du capital défini dans le contrat.
Garantie invalidité partielle
Cette option s’applique en cas d’une invalidité comprise entre 33 et 66 %, c’est-à-dire lorsque le collaborateur n’est plus capable d’effectuer certaines des tâches qui lui ont été attribuées ou qu’il les effectue plus difficilement. Selon que cette invalidité soit permanente ou temporaire, l’entreprise perçoit le capital de l’assurance ou des indemnités journalières pour faire face aux dépenses de réorganisation nécessaire à la poursuite normale de son activité.
Note : Le taux d’invalidité est souvent déterminé à partir d’un tableau croisé entre le taux d’invalidité fonctionnelle, défini par le barème des accidents de travail de la Sécurité Sociale, et le taux d’invalidité professionnelle. Le tableau croisé des taux figure dans les conditions générales des contrats.
Comment choisir son contrat d’assurance Homme clé
Vous devez prendre en compte un certain nombre d’éléments lorsque vous choisissez votre contrat de garantie Homme clé. De ces éléments dépendra le montant de votre cotisation mais également la façon dont vous serez indemnisé au cas où vous devriez utiliser cette assurance. N’hésitez pas à contacter Bureau 132 pour trouver le contrat de garantie Homme clé adapté aux besoins de votre entreprise.
Les conditions du contrat
Les options de la garantie
Le contrat d’assurance Homme clé couvre-t-il uniquement le décès du collaborateur sur la tête duquel il repose ? Ou prend-t-il également en charge, l’invalidité permanente totale, l’incapacité totale temporaire ou l’invalidité partielle ?
La prime d’assurance
Plus la somme versée par l’assureur en cas de décès ou d’incapacité de travail de l’Homme clé est importante, plus la cotisation sera élevée. Il s’agit donc pour l’entreprise d’évaluer justement la contribution de l’Homme clé pour l’entreprise et les pertes d’exploitation et/ou de chiffre d’affaires que son absence créerait. La valeur peut par exemple être établie comme un pourcentage de la marge brute d’exploitation de l’entreprise durant l’exercice en cours ou durant celui de l’année précédente. L’entreprise peut s’aider d’un conseiller ou d’un expert-comptable pour effectuer ce calcul.
Le délai de latence du contrat
Certains contrats d’assurance imposent un délai de latence après la souscription du contrat. Par exemple, si le contrat inclut un délai de latence de 90 jours et que le collaborateur assuré par ce contrat décède deux mois après la souscription du contrat, l’entreprise ne sera pas indemnisée.
Le délai de franchise du contrat
Les contrats d’assurance Homme clé peuvent comprendre un délai de franchise durant lequel aucune somme ne sera versée par l’assureur. En règle générale, ce délai est de 90 jours, c’est-à-dire que l’assureur ne commencera à indemniser l’entreprise qu’après trois mois d’incapacité du collaborateur. Mais ce délai de franchise peut être plus long, plus court, voire inexistant selon les contrats.
Les exclusions du contrat
Le contrat d’assurance Homme clé peut comporter un certain nombre d’exclusions telles que le suicide, la participation à des émeutes, les accidents au cours duquel le collaborateur serait alcoolisé, les déplacements dans des zones à risque non déclarées, pratiques sportives à risque, etc. Il est important de bien vérifier ces exclusions avant de choisir son contrat au risque de ne pas être indemnisé.
Le profil de l’Homme clé
L’âge du collaborateur
Le montant de la cotisation de l’assurance Homme clé augmente généralement en même temps que l’âge. Certaines compagnies d’assurance proposent d’ailleurs des cotisations fixes dans le temps qui dépendent de l’âge à laquelle l’assurance est souscrite. Assurer l’Homme clé lorsqu’il est encore jeune – généralement avant 45 ans – peut donc se révéler avantageux sur le long terme. De plus, un grand nombre de compagnies d’assurance ont un âge minimum et un âge maximum en deçà et au-delà desquels elles refusent de couvrir le collaborateur ou le font en échange d’une cotisation particulièrement élevée.
L’état de santé du collaborateur
La souscription d’un contrat d’assurance Homme clé est généralement soumise à un formulaire ou à une visite médicale. En cas de problèmes de santé connus, le montant de la cotisation pourra être plus important. C’est pour cela qu’il vaut mieux anticiper et souscrire le contrat lorsque l’homme clé est encore en bonne santé.
Le mode de vie du collaborateur clé
Votre commercial star passe ses vacances à faire de l’escalade et de l’alpinisme sur les plus beaux sommets du monde ou fume pour gérer son stress. Ces habitudes augmentent les risques d’accidents et de maladies et donc le risque pour l’assureur de devoir un jour vous verser votre prime d’assurance.
Attention : Il peut être tentant de demander à l’homme clé de minimiser ses problèmes de santé, de taire ses activités à risque ou de dire qu’il est non-fumeur, mais une fausse déclaration intentionnelle invaliderait le contrat et empêcherait le versement du capital de l’assurance.
L’assurance Homme clé est-elle un complément ou une alternative à la garantie croisée entre associés ?
Définition rapide de la garantie croisée entre associés
La garantie croisée entre associés permet aux associés d’une entreprise de disposer de la somme suffisante au rachat des parts dans l’éventualité du décès de l’un d’entre eux.
Différences avec l’assurance Homme clé
- L’assurance Homme clé peut couvrir la disparition de n’importe quel collaborateur tandis que la garantie croisée entre associés concerne uniquement les associés de l’entreprise.
- L’assurance Homme clé couvre l’indisponibilité suite à un accident, une maladie, une perte totale d’autonomie de l’homme clé ou un décès, tandis que la garantie croisée ne s’applique qu’en cas de décès ou invalidité.
- La garantie croisée sert à racheter les parts de l’entreprise, tandis que l’assurance Homme clé peut être utilisée librement pour garantir le bon fonctionnement de l’entreprise.
- L’assurance Homme clé est un contrat souscrit par l’entreprise, tandis que la garantie croisée peut être souscrite par l’entreprise, par l’associé sur lequel s’applique le contrat ou par les autres associés.
- Le montant de la prime et le coût de l’assurance Homme clé est établi en fonction de la valeur qu’apporte le collaborateur clé à l’entreprise, tandis que le montant et la prime de l’assurance Homme clé sont établis en fonction de la valeur de l’entreprise.
L’assurance Homme clé et la garantie croisée entre associés sont donc deux garanties différentes et complémentaires. N’hésitez pas à faire appel à Bureau 132 si vous avez besoin d’aide pour trouver les contrats correspondant le mieux aux besoins de votre entreprise.
